Projets et intervenants :
Pour comprendre en quelques images :

Les activités de découverte (jusqu’à deux séances avec intervenant(s)) s’effectuent sous la responsabilité du directeur d’école ; les intervenants devront avoir un agrément en cours de validité.


Toutes les activités d’enseignement (au-delà de deux séances) effectuées en co-intervention avec un ou plusieurs intervenants extérieurs ayant un rôle pédagogique et / ou un rôle sécuritaire (EPS, musique, arts visuels, théâtre, ...) ne pourront débuter qu’après la validation du projet et l’agrément ou le renouvellement d’agrément du ou des intervenants impliqués.

Pour les intervenants hors EPS

• Tout projet Musique, Art Visuel ou Langues Vivantes avec intervenant doit être rédigé sur les documents 1.0, 1.1, 1.3. La convention (document 3) sera jointe au projet en cas d’intervention non bénévole.
  La demande d’agrément se fera sur le document 2.5.
  Ces documents sont disponibles sur le site Mission arts et culture 01 et sont mis à jour régulièrement.
  
  
• L’ensemble du dossier devra être envoyé au conseiller pédagogique départemental concerné (voir « Annexe 2 ») pour décision de l’IA-DASEN avant le début de l’activité.
  Pour les projets autres que EPS, Musique, Art Visuel ou Langues Vivantes, l’ensemble du dossier devra être envoyé au CPC-EPS pour validation par l’inspecteur de l’éducation nationale avant le début de l’activité.
  
  
  

Pour les intervenants en EPS (APSA et activités artistiques telles que cirque et danse)

• Toute activité à taux d’encadrement renforcé implique d’avoir un ou plusieurs intervenants. Un projet validé par l’IEN est nécessaire pour pouvoir débuter l’activité, même s’il existe un projet de bassin.

• Tout projet EPS, Cirque, Danse avec intervenant doit être rédigé sur les documents 1.0, 1.1, 1.2. La convention (document 3) sera jointe au projet en cas d’intervention non bénévole.
  La demande d’agrément se fera pour les intervenants professionnels qui ne sont pas inscrits sur la liste départementale réactualisée
  • sur le document 2.1 pour les titulaires d’une carte professionnelle
  • sur le document 2.2 pour les autres
  • Les centres et collectivités feront une demande sur le document 2.4
    Les informations et les documents pour le projet ainsi que pour les intervenants sont disponibles sur le site EPS 01 et sont mis à jour régulièrement.
• L’ensemble du dossier devra être envoyé au CPC-EPS (voir annexe 1) pour validation par l’inspecteur de l’éducation nationale avant le début de l’activité.

Pour les intervenants bénévoles, L’IA-DASEN doit vérifier leurs compétences (sessions théoriques et pratiques) et leur honorabilité par interrogation du fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV).

Tout nouvel intervenant

• devra se présenter à la session théorique « Tronc commun » avec le document d’identification (2.3B) rempli. Il ne pourra pas être accueilli s’il ne présente pas ce document ou si celui-ci est incomplet.
• sera autorisé à encadrer l’activité sous réserve de la réussite aux test de la session pratique dans l’attente du retour de la DSDEN, mais ne sera agréé qu’après validation par la DSDEN de la vérification au FIJAISV.
  
  Pour les demandes de renouvellement d’agrément, le document d’identification rempli devra être joint au projet. L’intervenant sera autorisé à encadrer l’activité dans l’attente du retour de la DSDEN, mais son agrément ne sera renouvelé qu’après validation par la DSDEN de la vérification au FIJAISV.
  La vérification au FIJAISV devra être renouvelée chaque année.
  
  Le document de demande de renouvellement d’agrément (2.3C) devra être joint au projet. Il ne sera procédé à aucun renouvellement en l’absence de projet.

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Les enseignants à temps partiel (encadrement sur temps non travaillé) ou en disponibilité sont dispensés des sessions tronc commun et pratique. Par contre, il convient de faire valider par l’inspecteur la fiche "Identification" (document 2.2) pour une première demande, et demander un renouvellement d’agrément pour les années suivantes, sans oublier le document d’identification (2.3B) rempli.

Rappel

Les personnes non agréées dans l’activité ou celle dont l’agrément n’a pas été renouvelé ne pourront se voir confier des tâches d’enseignement et/ou de sécurité.

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Les journées d’information-agrément mises en place par l’Équipe EPS de l’Ain s’adressent aux intervenants bénévoles en EPS.

Activités concernées

Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, nécessitent un encadrement renforcé, conformément aux directives du BOEN n°34 du 12 octobre 2017, entre autres :
– sports de montagne : ski de fond, ski alpin, randonnée pédestre, raquettes, luge
– escalade ,...
– activités aquatiques
– activités nautiques avec embarcation : kayak, voile,...
– VTT, cyclisme sur route

En natation, pour la partie "Déroulement du projet", les écoles concernées peuvent indiquer "se référer au projet de bassin du Centre nautique de Ferney / Valséo "